Nouvelle réglementation sur la Qualité de l'Air Intérieur : un souffle de fraîcheur pour nos ERP !

Décryptage de la nouvelle réglementation sur la QAI

Parlons d'un sujet clé pour le bien-être de tou.te.s : la nouvelle réglementation sur la Qualité de l'Air Intérieur (QAI) dans les Établissements Recevant du Public (ERP). Depuis le 1er janvier 2023, un vent de changement a soufflé pour améliorer la qualité de l'air que nous respirons dans les lieux clos : bâtiments municipaux, écoles, crèches, salles des fêtes... etc. Découvrons ensemble pourquoi cette évolution est une opportunité pour un environnement plus sain et comment vous pouvez y participer activement.

Pourquoi cette réglementation est-elle cruciale ?

L'air que nous respirons a un impact direct sur notre santé. Une mauvaise qualité de l'air intérieur peut provoquer des problèmes respiratoires, des allergies, et d’autres pathologies. Les bébés, les jeunes enfants, les personnes âgées, et les personnes immuno-déprimées sont particulièrement vulnérables. En améliorant la QAI dans les ERP, nous faisons un pas de géant pour protéger ces populations fragiles et créer des espaces de vie plus sains.

Les nouveautés de la réglementation

1. Évaluation annuelle des moyens d'aération : Chaque année, il est désormais obligatoire de vérifier tous les ouvrants des bâtiments ainsi que les systèmes de ventilation. Une bonne aération est essentielle pour évacuer les polluants et assurer un renouvellement adéquat de l'air, incluant la lecture directe de la concentration en CO2 de l’air intérieur.
2. Autodiagnostic tous les 4 ans : Un autodiagnostic de la QAI doit être réalisé pour identifier les sources de pollution potentielles et mettre en place des actions correctives.
3. Campagne de mesure des polluants réglementaires : À réaliser à chaque étape clé de la vie des bâtiments par un organisme accrédité COFRAC.
4. Plan d'actions régulièrement actualisé : Basé sur l’évaluation annuelle des moyens d’aération, l’autodiagnostic et, le cas échéant, la campagne de mesures de polluants, un plan d'actions est établi pour améliorer la qualité de l'air intérieur et doit être mis à jour régulièrement pour permettre une action pérenne.

Les points clés à retenir

Quelles sont les étapes clés de la vie des bâtiments à considérer ?

Quels sont les polluants visés par cette réglementation ?

1. Formaldéhyde :
   • Impact sur la Santé : Irritations, crises d’asthme, cancérigène.
   • Sources : Produits d’entretien, meubles en bois aggloméré, revêtements de sol, peintures, fumée de tabac.
2. Benzène :
   • Impact sur la Santé : Étourdissements, maux de tête, somnolence, cancérigène.
   • Sources : Émissions de véhicules, produits pétroliers, fumée de tabac, émissions industrielles.
3. Dioxyde de Carbone (CO2) :
   • Impact sur la Santé : Indicateur de mauvaise ventilation; maux de tête, vertiges, somnolence à hautes concentrations.
   • Sources : Respiration, combustion de combustibles fossiles, processus industriels.

Qui est concerné ?

• Les établissements d’accueil collectif d’enfants de moins de six ans (crèches, halte-garderies)
• Les établissements d’enseignement ou de formation professionnelle du premier et du second degré (écoles maternelles, écoles élémentaires, collèges, lycées)
• Les accueils de loisirs
• À partir du 1er janvier 2025, les structures sociales et médico-sociales, les structures de soins de longue durée rattachées aux établissements de santé, et les établissements pénitentiaires recevant des mineurs.

Quand ?

• Au plus tard au 31 décembre 2024 : Première évaluation annuelle des moyens d’aérations de tous les bâtiments concernés.
• Dès maintenant : Campagne de mesures des polluants réglementés lors d’une étape clé.
• Au plus tard au 31 décembre 2026 : Premier autodiagnostic et plan d’action pour l’ensemble des bâtiments concernés.

Impact positif sur la santé des occupants

Prenons l'exemple d'une école primaire : grâce à l'amélioration de la QAI, on observe une diminution des symptômes allergiques et des problèmes respiratoires chez les élèves, créant un environnement plus propice à l'apprentissage et au développement.

Ensemble, agissons pour un air plus sain !

Vous êtes gestionnaire d'ERP ou représentant d'une collectivité ? Rejoignez-nous dans cette démarche pour un air intérieur de meilleure qualité ! Voici comment vous pouvez agir :

1. Formez-vous et informez-vous ! Visionnez notre webinaire sur la nouvelle réglementation et les bonnes pratiques à adopter, co-organisé par le CNFPT avec les retours d’expérience de la Ville d’Evry Courcouronnes grâce aux témoignages de Cindy Rodrigues et Claire Moutardier.

2. Mettez en œuvre votre plan d'actions ! Besoin d'aide pour réaliser vos autodiagnostics et actualiser votre plan d'actions ? Nos expertes sont là pour vous guider. Ensemble, nous pouvons faire de vos ERP des modèles de qualité de l'air intérieur !

Découvrez ici nos outils pour accompagner les projets d’amélioration de la QAI des gestionnaires d’établissements.

Ensemble, faisons bouger les lignes pour un environnement plus sain et une meilleure qualité de vie pour tous.

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